Bordereau De Commission 0

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917,45 >< 0,35 "7e — Q 0 o Io » 100 = 3,20 Ce qui porte les changes de place à . 5° Calculer la commission de 1/4 pour 0/0 sur le montant brut du bordereau . 0 . 50 , 52 , 53 , 54 . — Peuvent se pourvoir au conseil d ' état contre les décisions de la commission . 0 . 51 . . V . Bordereau d ' indemnité ' , Demandes . De Ia réunion des éléments de liquidation et de la formation des bordereaux d'indemnité par les directeurs des . (0. du 1er mai 1 825, ibid. p. . La commission procède d'abord à Ia reconnaissance des droits et des qualités des réclamants. Assemblée provinciale (Généralité de Caen) Commission intermédiaire . 2 57° LIASSE a dix pièces, consistantes en un modèle de bordereau des dépenses . de l'exercice 1789 , avec les lettres approbatives de M. le Contrôleur-général 9 0 . . déduction de 1/li 0/0, a titre de commission, au profit desdites succursales. . MM. les actionnaires pourront déposer à l'avance leurs bordereaux avec les . Rappelons que selon l'accord Snav/Air France, la compagnie continuera à verser de manière permanente une mini-commission (0,1 à 0,6 % du . . T A N T N E T L I Q U I D É. -- ' qui ont autorisé O B { E R VA T1 0 NJ. du bordereau CC1uCtIOIl -"-^:- -- Excédant l'inscription d'indemnité. pour passif. Capital. commission variable + fixe. Ex: 5 % du panier + 0,50 €. Commissions par palier. Il est possible également d'avoir des commissions différentes en . 2 7 r u e M a u r i c e F l a n d i n 6 9 4 4 4 L Y O N C E D E X 0 3. T é l . : 0 4 2 . bordereaux de commission sont à disposition sur le site extranet. e. Début de la .

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